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Mercurial v deux Apple Ian Cockburn1 crampon nike tiempo legend Affaire no 1 : l’histoire de deux Apple Deux affaires judiciaires r une d rendue par une haute cour de justice anglaise1 et un jugement en instance devant la Cour supr f allemande2, soulignent quelques conditions fondamentales pour obtenir l’enregistrement d’une marque, d’une part, et la port de la protection conf par l’enregistrement, d’autre part. Ces jugements indiquent aussi que les marques doivent avoir un caract distinctif et nous donnent des conseils sur l’utilisation des marques pour prot les produits et services sp auxquels elles se rattachent.Sur le fond, ces d r certaines v premi concernant les marques, savoir qu’en d toutes les marques concernent les affaires, le commerce et les entreprises, que ce ne sont pas des monopoles sur des cha linguistiques ou un march tout entier et que chacun est libre d’utiliser un langage descriptif tout comme un langage employ des fins descriptives et non dans le cadre des affaires comme moyen de distinguer les produits d’un commer de ceux d’un autre.Dans la premi affaire Apple contre Apple, il a jug qu’il n’y avait pas de risque de confusion entre les deux logos (marques) Apple similaires; que les utilisateurs du iPod constituaient un groupe de personnes inform et au fait de l’informatique, et que les deux marques Apple pouvaient coexister au sein de l’industrie musicale tout en portant sur des secteurs de march distincts. La morale de l’histoire est que les marques sont li aux produits et services auxquels elles se rattachent ou en relation avec lesquels elles sont utilis ainsi qu’aux r de commercialisation particuliers dans le cadre desquels ils sont achet et vendus.Le juge a aussi estim et c’est inhabituel, que les consommateurs avaient des cerveaux et qu’il n’ pas facile de les induire en erreur. En d’autres termes, ils vivent dans le monde r pas dans un monde peupl de conseils en marques et de sp en publicit d’entreprise.Ceci dit, je souhaiterais tout d’abord faire un bref rappel. L’affaire qui nous int implique le plaignant Apple Corps (la maison de disques bien connue des Beatles) et le d Apple Computer, un fabricant d’ordinateurs et de logiciels tout aussi connu.Dans cette affaire, Apple Corps se plaint qu’Apple Computer rompu, et a l’intention de rompre, un accord conclu entre les deux entreprises en octobre 1991 qui r l’utilisation de leurs marques respectives en relation avec diff secteurs d’activit investis ou envisag En particulier, Apple Corps soutient que l’entreprise am avait conclu un accord garantissant qu’il n’y aurait pas deux Apple dans l’industrie musicale C’est du moins ce que ses responsables avaient compris.Mais le juge Edward Mann a estim que l’entreprise Apple Computer utilisait le logo Apple en relation avec son activit et pas en rapport avec la musique et qu’elle ne manquait donc pas ses obligations contractuelles. En d’autres termes, le iPod et le iTunes ne portent pas atteinte la marque parce qu’ils ne servent qu’ v de la musique et n’ont rien voir avec la cr de musique proprement dite. Il a conclu l’absence d’empi sur le secteur commercial vis par l’accord. Ce jugement signifie en effet que les iPods et le iTunes pourront continuer de porter le nom et le logo Apple.Le juge Mann a d dans un autre passage que le iTunes constituait sorte de magasin et que la pr du logo Apple Computer en rapport avec ce service ne sugg pas l’existence d’un pertinent avec l’oeuvre de cr [proprement dite ou l’activit cr Il a aussi laiss entendre qu’il n’ pas facile d’induire les consommateurs en erreur dans ce secteur commercial. conclus que l’utilisation du logo Apple n’ aucun lien particulier avec l’oeuvre de cr a t il dans son jugement. consid l’utilisation du logo Apple comme une utilisation loyale et raisonnable de la marque en rapport avec un service qui ne va pas plus avant et qui ne sugg pas de fa d ou d un autre lien avec les oeuvres de cr proprement dites. Enfin, Apple Corps a condamn assumer les frais de justice d’Apple Computer, qui pourraient s’ deux millions de livres, bien que le juge Mann ait rejet une demande de paiement provisoire d’un million et demi de livres dans l’attente d’autres audiences du tribunal.Cette victoire judiciaire d’Apple intervient apr une s de d de cassation, selon lesquelles l’utilisation du logo Apple en rapport avec la musique constituait une atteinte aux droits exclusifs des Beatles. Les deux entreprises Apple se font la guerre depuis 1981 et cela va probablement continuer. Neil Aspinall, un repr d’Apple Corps, a d ce qui suit : notre plus grand respect pour le juge du fond, nous estimons qu’il est parvenu la mauvaise conclusion Apple Corps fera appel de la d Affaire no 2 : Vous dites football, je dis fussball arr tout Les marques de la FIFA et la coupe du mercurial v monde 2006 Cette affaire concerne la FIFA (comit d’organisation de la coupe du monde de football) qui s’efforce d’obtenir un monopole sur les mots FUSSBALL WM 2006 et WM 2006 pour les produits et services en rapport avec d’ sportifs, savoir les championnats du monde de football Toutefois, dans une s de d ayant finalement soumises la Cour supr f allemande, il a jug que les marques FUSSBALL 2006 et WM 2006 ne pr pas le caract distinctif n permettant d’obtenir l’enregistrement d’une marque et constituaient des r descriptives la coupe du monde. Ce jugement est d et constitue un revers important pour la FIFA puisqu’il permet tous les commer d’utiliser ces termes en relation avec leurs produits ou services et, par cons de tirer avantage de la coupe du monde defootball dans les activit de commercialisation et de promotion de leurs produits. La cour a jug de fa cat que les termes pouvaient librement utilis par tous et devaient rester accessibles au public pour que l’on puisse d sans restriction cet et les produits et services qui s’y rattachent l’aide de ces termes.Dans sa d la cour a reconnu que les termes consid qualifiaient la coupe du monde de football 2006 et les services connexes. Parmi ces services figureront g des agences de voyage et de r des services de publicit et de communication et, d’une fa g des services li la commercialisation de la coupe du monde.

Les marques de la FIFA ont donc annul et les termes sont d publiquement accessibles aux personnes qui exercent une activit commerciale dans le domaine des articles, chaussures et v de sport ou dans la promotion, les voyages et la publicit en rapport avec le sport ainsi que, fait important, aux personnes qui vendent des articles de souvenir en rapport avec cet Il reste aborder une question non r celle de l’utilisation de la marque WM 2006 en relation avec la commercialisation de certains produits qui ne mercurial v sont pas mentionn ci dessus. Les quelques professionnels concern tels que les bouchers, les propri de restaurant, les commer et les h sont invit prendre note de ce qui suit.Ce qu’il est important de retenir de ces d c’est que, quelle que soit la taille de votre entreprise ou sa puissance, vous ne pouvez pas accaparer le langage, qui est descriptif, ni d un monopole sur un march tout entier par le seul enregistrement d’une marque. La marque doit prot aliment et sensible un march qui change fr Les marques que vous voyez ne restent pas simplement statiques, elles peuvent et s’adapter, mais elles peuvent tout mercurial v aussi facilement faiblir et perdre leur En ce qui concerne les PME, les jeunes entreprises et ceux qui souhaitent s’imposer sur un march il est donc imp de cr une marque qui distingue leurs produits et services de ceux des concurrents. C’est la raison pour laquelle presque toutes les entreprises performantes long terme d des marques qui n’ont aucun lien avec une caract du produit ou service, qu’il s’agisse de mots invent ou existants.1 L’auteur est de pages Web, directeur de la publicit et de la commercialisation chez PIPERS Global, cabinet de conseils en brevets ayant des bureaux au Royaume Uni, en Nouvelle Z en Australie, Singapour et en Malaisie. Les opinions exprim dans le pr article sont celles de l’auteur et ne correspondent pas n aux points de vue de l’OMPI mercurial v crampon nike tiempo legend.