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sarmement et justice en Afrique

Nike hypervenom junior dans la rgion de l’Ituri au Congo, les casques bleus de l’ONU dsarment des miliciens : les communauts locales accueillent la paix avec soulagement mais constatent que la justice est un objectif lointain.

Photo: UNDP

Aprs des annes de guerre, des centaines d’ex combattants des milices locales sortent des forts de l’Ituri, lointaine province du nord est de la Rpublique dmocratique du Congo (RDC). « Le temps de la guerre est fini. C’est maintenant l’heure de reconstruire notre pays, a dclar le Colonel Mathieu Ngujolo, alors que les membres de la milice qu’il commandait rendaient leurs armes dans le village de Kobu.

Au cours de cette dernire phase du programme de dsarmement, dmobilisation et rinsertion (DDR) de la RDC, 4 500 membres de trois des milices de l’Ituri, qui ont sign fin 2006 un accord avec le Gouvernement, s’apprtent dposer les armes. Ils rejoindront plus de 100 000 combattants d’autres factions qui sont retourns la vie civile ou ont intgr la nouvelle arme nationale aux termes des accords de paix prcdents.

Une douzaine de procs ont commenc dans le pays pour juger des Congolais accuss de crimes de guerre. Un des principaux chefs de milice de l’Ituri, Thomas Lubanga, passe actuellement devant la Cour pnale internationale (CPI) de La Haye, soutenue par l’ONU. Mais jusqu’ prsent, le nombre total de prvenus est rest faible dans un pays o on estime que 3 4 millions de personnes, dont une grande majorit de civils, ont pri au cours d’une dcennie de conflit. Et comme pour leurs prdcesseurs dmobiliss, il est probable que trs peu de miliciens de l’Ituri rpondront devant un tribunal des crimes qu’ils auraient commis durant la guerre.

De nombreux habitants de l’Ituri se mercurial v contentent pour l’instant du rtablissement de la paix. John Tibamwenda, chef de district de Bunia, la capitale de la province, a comment au cours d’une crmonie de dmobilisation et de destruction d’armes : « Nous avons travers la guerre. Nous avons perdu nos parents, nos frres et nos surs. Nous avons souffert les pires atrocits. Il est maintenant temps de tourner la page,

Cependant, en RDC comme dans d’autres pays africains qui sortent de la guerre, nombreux sont ceux qui se demandent aussi si la paix doit tre rtablie aux dpens de la justice. Le dsarmement et la dmobilisation signifient ils ncessairement l’impunit pour les auteurs de pillages, de viols et de meurtres qui ont terroris les populations? Espre t on que les communauts qui ont t leurs victimes les accueillent leur retour?

Par opposition, est ce que des poursuites plus vigoureuses contre les auteurs prsums des pires atrocits mettraient en danger les efforts de paix, comme le pensent certains mdiateurs et analystes? Est ce que les combattants nike hypervenom junior hsiteraient alors dposer leurs armes?

Des villageois un tribunal populaire « gacaca » au Rwanda : la justice est particulirement importantedans les communauts locales pour assurer la rconciliation.

Photo: Reuters / Antony Njuguna

Diffrents objectifs et intrts

Les participants la deuxime confrence internationale sur le dsarmement, la dmobilisation et la rinsertion ainsi que la stabilit en Afrique, tenue Kinshasa, du 12 au 14 juin (voir encadr), ont dbattu de ces questions. Organise par le Gouvernement congolais et le Bureau nike hypervenom junior du Conseiller spcial pour l’Afrique de l’ONU, cette runion a rassembl des experts et des organisateurs de programme de DDR de toute l’Afrique.

Bien que de nombreux processus de paix en Afrique comprennent aujourd’hui, sous une forme ou une autre, une opration de DDR, les poursuites judiciaires contre les auteurs de crimes de guerre et de violations des droits de l’homme ont eu tendance prendre du retard, rapporte Alpha Fall, Associ principal au Centre international pour la justice transitionnelle (CIJT), ONG de New York.

M. Fall note que ce retard est en partie d au fait que le dsarmement et la dmobilisation sont considrs comme des priorits immdiates pour la scurit alors que les mcanismes de « justice transitionnelle » sont longs mettre en place, surtout dans des pays ravags par la guerre qui n’ont mercurial v qu’une faible organisation judiciaire et de nombreux autres besoins pressants. (Le terme de « justice transitionnelle » est utilis par de nombreux dfenseurs des droits de l’homme pour se rfrer aux mesures prises au cours de la priode de transition qui suit la fin d’une guerre ou le renversement d’une dictature).

Ce retard est aussi d aux objectifs diffrents des programmes de DDR et de la justice transitionnelle. « Les programmes de DDR profitent aux combattants, note M. Fall, alors que les initiatives de justice transitionnelle se concentrent sur les victimes. De plus ces groupes distincts ont eux mmes des objectifs diffrents : les victimes cherchent faire tablir des responsabilits. Les ex combattants cherchent principalement minimiser ou rduire leurs responsabilits,

Nanmoins, ajoute M. Fall, les programmes de DDR et la justice transitionnelle ont des objectifs long terme en commun : restaurer l’Etat de droit, rtablir nike hypervenom junior la confiance, prvenir de nouvelles violences et rconcilier les communauts. Une plus grande coordination entre les deux processus devrait contribuer les faire avancer tout en rduisant au minimum les compromis et les tensions qui pourraient se manifester.

Amnistie ou poursuites?

C’est la question de l’amnistie qui suscite le plus de controverses. Les proclamations d’amnistie ont t frquentes dans le cadre des accords de paix conclus en Afrique, en Amrique latine et ailleurs, l’objectif tant souvent d’inciter les factions en conflits participer au processus de paix. En Afrique du Sud, aprs la fin de l’apartheid en 1994, on a offert l’amnistie ceux qui confessaient publiquement leurs crimes.

Pendant les dernires annes de la guerre civile en Algrie, les offres d’amnistie faites individuellement aux insurgs par le gouvernement ont russi faire dposer les armes des milliers d’entre eux. De mme, une amnistie a figur sous une forme ou une autre dans les accords de paix signs en Sierra Leone, au Libria, en RDC et dans d’autres pays.

L’Ouganda a adopt en 2000 une loi d’amnistie qui garantissait ceux qui renonaient la violence un ensemble de mesures de rinsertion et la promesse de ne pas tre poursuivis. En dcembre 2006, environ 21 000 membres d’une demi douzaine de groupes rebelles avaient dcid d’accepter cette offre, dont quelque 15 000 combattants de l’Arme de rsistance du Seigneur (LRA), le groupe qui depuis des annes semait la dvastation et provoquait des dplacements de population dans le Nord de l’Ouganda. Dans les communauts o la violence s’est attnue, beaucoup considrent l’amnistie comme un outil important pour rtablir la paix et retrouver les enfants qui avaient t enlevs par les rebelles.

Cependant, les militants des droits de l’homme estiment que ne pas poursuivre ceux qui ont commis les pires atrocits revient ignorer les souffrances de leurs victimes, nuire long terme la rconciliation et perptuer une culture de l’impunit. Ils soulignent aussi que, selon le droit international, il ne peut pas y avoir d’amnistie pour les crimes de guerre ou les crimes contre l’humanit.

Dans un accord de paix initial conclu en 1999 en Sierra Leone, les ngociateurs avaient accept une amnistie gnrale pour toutes les factions et tous les combattants. Mais, s’appuyant sur le droit international, l’ONU avait expressment dsavou les dispositions concernant l’amnistie. L’accord de paix conclu plus tard a prvu une amnistie limite, mais aussi tabli une Commission vrit et rconciliation afin de recueillir des informations sur les atrocits commises ainsi qu’un Tribunal spcial pour la Sierra Leone destin juger certains des principaux responsables.

Il y a cependant lieu de penser que la menace de poursuites peut compliquer les efforts de dmobilisation. Une tude du CIJT sur la Sierra Leone cite le cas d’un reprsentant du Tribunal spcial qui s’est vu refuser l’entre dans un camp de dmobilisation parce que ses responsables craignaient que les ex combattants abandonnent le programme de DDR. Dans le Libria voisin, certains combattants ont hsit participer au processus de paix car ils craignaient de tomber sous la juridiction du Tribunal spcial pour la Sierra Leone. (L’ex prsident librien Charles Taylor doit actuellement rpondre devant ce tribunal de son rle dans la guerre civile en Sierra Leone).

Un quilibre trouver

En pratique, les ngociateurs de paix et les organisateurs de programme de DDR ont cherch parvenir un quilibre. En RDC, explique Daniel Kawata, Coordonnateur gnral de la Commission DDR, tous les chefs de milice souponns de « crimes et dlits graves » ont t arrts. Mais le nombre de ces arrestations a t limit afin de ne pas « perdre la possibilit de dmobiliser tous les autres, a t il dclar Afrique Renouveau en 2005.

Quand, il y a plusieurs annes, la CPI a annonc qu’elle ouvrait une enqute sur les crimes de guerre commis dans le Nord de l’Ouganda par la LRA, un vif dbat a clat. Certaines communauts locales ont envoy des dlgations La Haye pour avertir que des inculpations risquaient de menacer les efforts de paix. Le juge Peter Onega, Prsident de la commission d’amnistie, raconte qu’il a dit la CPI « que ces mandats d’arrestation, une fois mis, pourraient bien ne pas faciliter le processus de paix, Des inculpations, a t il expliqu Afrique Renouveau pendant la confrence de Kinshasa, pourraient amener les combattants de la LRA « craindre d’tre jugs s’ils sortaient [de la fort],

La CPI a retard l’mission de ces mandats, afin d’accrotre les chances de succs des pourparlers. Mais en octobre 2005, elle a lanc des mandats d’arrestation au nom de M. Kony et de plusieurs chefs de l’Arme de rsistance du Seigneur. Malgr les craintes initialement exprimes, les pourparlers entre la LRA et les intermdiaires ougandais dans la ville de Juba au Soudan n’ont pas t compromis.

On envisage actuellement la possibilit d’viter un procs international en habilitant les tribunaux ougandais juger M. Kony et ses co accuss sous des chefs d’accusation similaires ceux retenus contre eux par la CPI, explique M. Onega. « Le Gouvernement ougandais a le devoir de mettre en place les lois ncessaires pour mener un procs qui soit acceptable pour la CPI, Il reste voir si les chefs de la LRA accepteront de passer devant un tribunal ougandais nike hypervenom junior.

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Nike mercurial vapor un chantier de construction routire nike mercurial vapor financ par la Chine au Kenya : La Chine, l’Inde et le Brsil ainsi que d’autres pays mergents sont particulirement actifs dans les domaines des infrastructures.

/ Antony Njuguna

En avril, la plus grosse socit sud africaine de textile et de confection, Seardel, annonait qu’elle allait fermer sa division Frame Textile. La socit invoque la concurrence des importations bon march dont les trois quarts viennent de Chine comme une des raisons de cette dcision. Si les efforts du gouvernement pour mettre en place un plan de redressement ne sont pas couronns de succs, cette fermeture va voir 1 400 travailleurs et travailleuses rejoindre les rangs de plus en plus nombreux des chmeurs sud africains.

Le mois suivant, Rupiah Banda, le prsident zambien, annonait que la Compagnie chinoise des mtaux non ferreux (NFC Non Ferrous Metal Mining Company) avait sign un contrat pour la rouverture des mines de cuivre de Luanshya, ce qui permettrait le retour au travail de 1 700 mineurs.

Ces deux vnements mettent en relief aussi bien les aspects positifs que les aspects ngatifs du dveloppement acclr des liens conomiques entre l’Afrique et les « conomies mergentes » comme la Chine. Les changes avec la Chine ont doubl au cours des trois dernires annes pour atteindre 106,7 milliards de dollars en 2008. Et bien que ces chiffres traduisent la position dominante nike mercurial vapor de la Chine, le commerce et les investissements avec les autres marchs mergents comme le Brsil, l’Inde et la Malaisie se sont galement considrablement dvelopps ces dernires annes.

Le secteur manufacturier africain a souvent ressenti les effets ngatifs de ces changes, et certains craignent un phnomne de « dsindustrialisation, par exemple dans le secteur du textile. Mais les consommateurs ont clairement tir profit des bas prix et de la large distribution de ces marchandises importes qui vont des sandales aux camions et qui ont inond les boutiques et les marchs africains. Simultanment, les exportations croissantes de ptrole, de minerai de fer, de cacao et d’autres produits de base vers les pays mergents ont gonfl les revenus des pays africains, et des entreprises brsiliennes, chinoises, indiennes et russes construisent toujours plus de routes, de barrages hydrolectriques et de raffineries travers le continent.

Les chiffres remarquables qui ont caractris la croissance africaine ces dernires annes sont en grande partie le rsultat indirect de la croissance explosive qu’ont connue des pays comme la Chine, a expliqu Afrique Renouveau Martyn Davies du Centre d’tudes chinoises de l’universit de Stellenbosch en Afrique du Sud. Avec de nouveaux marchs pour leurs produits et de nouvelles sources de financement, les pays africains ont pu attnuer leur dpendance envers leurs partenaires traditionnels en Europe et aux Etats Unis (voir Afrique Renouveau, octobre 2008).

Mais aujourd’hui la crise conomique mondiale la plus grave depuis la Grande Dpression il y a 80 ans a fragilis les liens conomiques en plein dveloppement entre l’Afrique et ses nouveaux marchs. Les commandes l’exportation ont chut et de nombreuses entreprises indiennes et chinoises implantes en Afrique ont ferm leurs portes et t forces de licencier leurs employs.

Les analystes estiment cependant que les perspectives conomiques favorables qu’offrent les conomies mergentes mercurial v n’ont pas disparu, bien qu’elles aient pris des formes moins spectaculaires.

Solidarit Sud : Le premier ministre indien Manmohan Singh, le prsident de l’Afrique du Sud Kgalema Motlanthe et le prsident brsilien Luiz Inacio Lula da Silva au Sommet de New Delhi, octobre 2008,Alors que certaines conomies mergentes ont une stratgie africaine, l’Afrique n’a pas de stratgie envers les conomies mergentes, affirme un rapport rcent du Bureau du Conseiller spcial pour l’Afrique des Nations Unies intitul « La coopration de l’Afrique avec ses nouveaux partenaires et ses partenaires des pays mergents : les options de l’Afrique » (Africa’s Cooperation with New and Emerging Development Partners: Options for Africa’s Development). Il est crucial d’adopter une approche stratgique, explique ce document, car l’Afrique est beaucoup moins importante pour ses nouveaux partenaires commerciaux que ces partenaires le sont pour l’Afrique.

Des raisons d’tre optimiste

Les prvisions du Fonds montaire international (FMI) concernant la croissance mondiale renforcent les raisons d’tre optimiste. Bien que de nombreux partenaires traditionnels de l’Afrique soient en rcession, un grand nombre de ses nouveaux marchs, particulirement la Chine et l’Inde, offrent des perspectives de croissance relativement saines (voir tableau ci dessous).

L’Afrique fait dj un tiers du total de son commerce international avec les conomies mergentes et d’autres pays en dveloppement, ce qui marque une rorientation qui l’loigne de son extrme dpendance envers ses partenaires commerciaux traditionnels. Bien que mercurial v l’Union europenne (UE) dans son ensemble continue dominer les changes de l’Afrique, cette dominance s’affaiblit, spcialement en ce qui concerne les importations : les importations en provenance de l’UE ne comptent plus que pour un peu plus d’un tiers des achats que l’Afrique fait en dehors du continent.

La Chine elle seule est le deuxime partenaire commercial de l’Afrique ; sa vie conomique peut donc y avoir des effets notables. La rcente dcision de la Chine de mettre en uvre un train de mesures de stimulation de son conomie nationale a dj commenc porter ses fruits. Selon le ministre du Commerce chinois, en avril les importations de ptrole et de minerai de fer deux produits d’exportation cls pour l’Afrique ont encore progress.

Bien que les signaux conomiques en provenance de Chine et d’autres conomies mergentes restent mitigs, les marchs des matires premires ont traduit par anticipation l’accroissement de la demande et les prix du ptrole, du cuivre et d’autres mtaux ont mme enregistr des gains modestes en avril et en mai.

Un engagement politique

Ces signes de dynamisme conomique sont renforcs par la raffirmation d’un engagement politique. Des responsables indiens ont reconfirm les engagements qu’ils avaient initialement pris au Sommet indo africain tenu en avril 2008. L’Inde a aussi accept de rduire ses droits de douane sur toute une srie d’importations en provenance d’Afrique, principalement des produits agricoles.

Un magasin de Bamako au Mali : les importations bon march des pays asiatiques sont bien accueillies par les consommateurs africains, mais elles peuvent menacer les producteurs locaux.

Photo: Alami Images/ dbimages

Les responsables chinois ont galement raffirm les engagements qu’ils avaient pris au Sommet Chine Afrique tenu Pkin en 2006 : doubler l’aide au dveloppement accorde l’Afrique et rduire les barrires ses exportations.

M. Davies est convaincu que la Chine continuera signer des accords d’investissement avec l’Afrique. La Banque de dveloppement de Chine et la Banque d’import export de Chine sont en train d’envisager activement un nombre important d’affaires, affirme t il, en prdisant une srie d’investissements chinois dans des exploitations minires de moindre envergure afin de tirer profit du bas niveau des prix actuels.

En mars Johannesburg, le Fonds de dveloppement Chine Afrique (CADFund), a ouvert son premier bureau africain. Au moment o d’importants capitaux occidentaux fuient le continent, ce fonds, cr en 2007 par la Banque de dveloppement de Chine, une banque d’Etat chinoise, pour investir dans le capital d’entreprises africaines a dj dpens environ 400 millions de dollars de sa dotation initiale de 1 milliard et envisagerait de consacrer 2 milliards de dollars supplmentaires aux investissements chinois en Afrique.

La Confrence des Nations Unies sur le commerce et le dveloppement (CNUCED) pense que les perspectives intressantes qu’offre actuellement l’Afrique assureront la poursuite des flux d’investissement en provenance des pays du Sud ; pour sa part, l’OCDE dans son rapport rcent sur la crise mondiale du crdit dcle galement « quelques signes prcoces que les investissements Sud Sud pourraient sortir long terme renforcs de la crise,Les effets de l’action des conomies mergentes sont particulirement visibles dans le domaine des infrastructures. A Kilamba Kiaxi, dans la priphrie de Luanda, en Angola, des entreprises chinoises construisent une ville nouvelle compltement quipe (coles, zones commerciales, grandes artres, usines de traitement des eaux uses et autres infrastructures indispensables) destine accueillir environ 200 000 habitants. La CNUCED estime que les entreprises du Sud sont l’origine de 40 nike mercurial vapor % des projets d’quipement raliss en Afrique de 1996 2006. Selon le Mcanisme consultatif pour le renforcement des infrastructures par des partenariats public priv (PPIAF) dirig par la Banque mondiale, les investissements prvus par la Chine dans la production hydrolectrique pourraient faire augmenter la capacit de l’Afrique dans ce domaine de 30 %.

Ces cinq dernires annes, l’Inde a investi environ 500 millions de dollars dans les infrastructures, dont une grande partie au Nigria pour la construction d’une raffinerie de ptrole, d’une centrale thermolectrique et des voies ferres dont la ralisation dpend cependant des rsultats d’une tude de faisabilit. Des entreprises de construction brsiliennes et chinoises sont depuis longtemps actives en Angola, au Mozambique, en Tanzanie et en Zambie. Dans le domaine des transports, l’indien Tata est solidement tabli au Nigria et en Afrique du Sud d’o il exporte les vhicules qu’il assemble vers les autres pays d’Afrique. La Russie est galement prsente depuis longtemps en Angola et en Guine et a fait rcemment son entre au Nigria et en Afrique du Sud nike mercurial vapor.