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Rapport annuel de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement 1999 pour la p

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Dans le cadre du PGPC, le gouvernement value les effets sur la sant et l de toutes les nouvelles substances avant leur mise en march au Canada, soit environ 500 par anne. Le PGPC offre aussi l des approches les plus compltes au monde pour l des risques des dizaines de milliers de substances qui taient en usage avant l en vigueur des exigences relatives ces nouvelles substances. Aux termes de la LCPE (1999), le gouvernement a effectu un exercice de tri d 23 ces substances existantes. Ce processus de catgorisation a permis de dterminer environ 4 qui doivent faire l d valuation dtaille.

Un des principaux objectifs du PGPC est d et de grer au besoin ces 4 existantes d 2020. Environ 1 chimiques ont t valus et, lorsque c ncessaire, la gestion des risques associs ces produits a t entreprise durant la premire phase du PGPC en 2006 2011. En octobre le gouvernement a renouvel son engagement poursuivre le PGPC pour les cinq prochaines annes. Maintenant dans sa deuxime phase, le PGPC vise la poursuite d 2016 de l et de la gestion des risques potentiels pour la sant et l associs environ 1 deuxime phase s sur les russites et les leons tires de la premire phase de la mise en du PGPC. Les lments cls de la deuxime phase comprennent des valuations d 500 dans 9 ces groupes reprsentent des substances qui ont t regroupes en fonction de caractristiques similaires (comme des similarits structurelles ou fonctionnelles);l dans des recherches additionnelles sur des substances comme le bisphnol les ignifugeants et les substances qui ont une incidence sur les fonctions hormonales;le traitement d 1 supplmentaires au cours de la priode 2011 2016 par l d initiatives, notamment l pralable rapide des substances et l l des polymres;la mise jour de l sur l commerciale des substances grce aux dclarations obligatoires pour clairer les activits d et de gestion des risques, notamment la mise jour de l de la Liste intrieure des substances;la poursuite de l et de la gestion (au besoin) des substances d prioritaire dtermines au cours de la premire phase du PGPC (p.

En 2012 2013, un vaste ventail d de surveillance des produits chimiques ont t entreprises l du PGPC, du Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord, du Programme de surveillance des Grands Lacs, de l relatif la qualit de l dans les Grands Lacs, du programme de surveillance Canada Alberta visant les sables bitumineux, du programme de surveillance des contaminants dans les Golands argents des Grands Lacs, ainsi que de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants du Programme des Nations Unies pour l et de la Convention sur la pollution atmosphrique transfrontire longue distance de la Commission conomique pour l des Nations Unies.

Les d Canada ont vis principalement les produits chimiques proccupants et les produits chimiques mergents dans l et les prcipitations, y compris les polluants organiques persistants et les produits chimiques d prioritaire du PGPC. Les activits de surveillance de Sant Canada ont port principalement sur l humaine aux contaminants.

En plus de la collecte de donnes et de la production de rapports sur un ventail de produits chimiques, les activits de surveillance en 2012 2013 ont compris aussi des mises niveau des technologies de surveillance et la mise au point de nouvelles techniques et mthodes d pour dtecter les contaminants traces dans l travaux de recherche effectus en vertu de la LCPE (1999), l des valuations des risques des produits chimiques, se concentrent sur les contaminants mergents dans l et l Grce la recherche, on peut combler les lacunes en matire de donnes pour les valuations des risques; valuer les impacts des substances toxiques et d substances proccupantes sur la sant chaussure de foot crampon vissé junior humaine et l dterminer le degr d aux contaminants de l et de l disposer de techniques spcialises d et d qui serviront aux futures activits de surveillance et qui contribueront la promotion de la conformit et l de la loi.

Sant Canada continue mener des recherches et des valuations afin d l de rglements, de lignes directrices et d en matire de qualit de l pour rduire l de la population aux polluants et amliorer la sant humaine.

Les travaux de recherche ont t raliss dans le cadre de plusieurs programmes, y compris le PGPC, le Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord, le programme d stratgique des technologies gnomiques dans le domaine de l et le Plan d des Grands Lacs.

En 2012 2013, des travaux de recherche portant sur de nombreux sujets ont t entrepris, notamment sur les impacts des changements climatiques sur le cycle du mercure dans les cosystmes aquatiques arctiques, les impacts des phtalates sur les mutations gntiques chez les amphibiens et l nike hypervenom phantom 3 enfant de tendances temporelles pour les produits chimiques d prioritaire (c. d. les ignifugeants et les naphtalnes polychlors).

On a poursuivi les recherches en cours sur l et la toxicit des produits chimiques d prioritaire du PGPC tels que les perturbateurs endocriniens, les mtaux traces, les substances azoques aromatiques et base de benzidine, les ignifugeants et les nanomatriaux.

Un certain nombre de projets de recherche se sont termins en 2012 2013. De nombreux rapports ont t publis ou sont en voie de l dans des revues scientifiques avec comit de lecture.

Collecte de renseignements et valuation des risquesEnvironnement Canada et Sant Canada ont continu recueillir des renseignements et valuer les risques potentiels pour l et la sant des substances hautement prioritaires qui restent aprs la premire phase du PGPC, savoir le Dfi et l pour le secteur ptrolier.

Le DfiPar l du Dfi du PGPC, le gouvernement s engag traiter les 200 hautement prioritaires. Ces 200 ont t divises en douze petits groupes ou traits en ordre squentiel. Chaque lot de substances du Dfi est trait selon une progression comportant diffrentes tapes collecte de renseignements, valuation pralable, gestion des risques, promotion de la conformit et rglementation (le cas chant). ce jour, 42 ces substances satisfont un ou plusieurs des critres tablis l de la LCPE (1999). Au cours de la priode 2012 2013, le travail relatif l et la gestion des risques a t continu afin de terminer le dernier lot de cette initiative. Un des avis s sept substances qui font partie du groupe de substances des diisocyanates de mthylnediphnyle et des mthylnediphnyldiamines et une substance qui fait partie du groupe de substances classifies internationalement. Un autre avis s un sous ensemble de substances qui font partie du groupe de substances contenant du cobalt. Le dernier avis s treize substances qui font partie du groupe de substances des N phnylanilines substitues. L tire de ces initiatives de collecte de donnes servira clairer les futures valuations des risques pour la sant humaine et l associs ces substances.

En fvrier un avis concernant le triclosan a t publi en vertu de l de la LCPE (1999). L tire de cette activit de collecte de donnes servira clairer la gestion subsquente des risques associs cette substance, le cas chant.

En mars un autre avis a t publi en vertu de l de la LCPE (1999). Cet avis s dix substances qui font partie du groupe de certaines substances ignifuges organiques. L tire de cette initiative de collecte de donnes servira clairer les futures valuations des risques pour la sant humaine et l associs ces substances.

L pour le secteur ptrolierL pour le secteur ptrolier comprend environ 160 dsignes comme tant d prioritaire pour la prise de mesures, par l du processus de catgorisation; ces substances ont t mises part pour tre abordes dans le cadre d approche sectorielle. Une grande partie des substances ptrolires hautement prioritaires est utilise ou fabrique au cours des activits de raffinage du ptrole ou de valorisation du bitume ou du ptrole brut lourd. La collecte de donnes, l des risques et, au besoin, la gestion des risques associs se poursuivent pour les substances vises par cette initiative.

En avril les bauches des chaussure de foot crampon vissé junior valuations pralables portant sur trois naphtes faible point d cinq mazouts lourds et quatre gaz de ptrole et de raffinerie ont t publies dans la Gazette du Canada pour une priode de commentaires publics de 60 mai les bauches des valuations pralables portant sur deux gazoles ont t publies pour une priode de commentaires publics de 60 jour de l de la Liste intrieure des substancesPour faire suite la mise jour de l de la Liste intrieure des substances ralise durant la premire phase du PGPC, une deuxime mise jour de l a t annonce en dcembre au moyen d avis mis conformment l de la LCPE (1999), exigeant que les renseignements sur l et le volume des substances d prioritaire qui restent soient prsents d septembre publi en vertu de l vise obtenir de l jour sur le statut commercial d 2 prioritaires restantes, afin d toute activit subsquente d et de gestion des risques, s y a lieu. Cette initiative permettra aussi de contribuer la mthode de l pralable rapide, l l des polymres, ainsi qu l des priorits pour la prochaine phase du PGPC.

La mthode de l pralable rapideLa mthode de l pralable rapide est utilise dans le cas des substances moins proccupantes. Elle consiste en une srie d qualitatives et quantitatives afin d efficacement la probabilit qu substance soit nocive, en fonction des estimations prudentes de l chaque tape du processus d pralable rapide, toute substance qui semble prsenter un risque d nocifs sera dsigne comme ncessitant une valuation approfondie. Pour les substances qui passent toutes les tapes de l pralable rapide sans tre dsignes comme ncessitant une valuation approfondie, le gouvernement conclura que les substances ne satisfont aucun des critres noncs l de la LCPE (1999). L pralable rapide des substances qui font partie de la phase 1 de la mise jour de l de la Liste intrieure des substances a commenc en 2012 2013.

Rsum des progrs raliss en ce qui concerne les valuations pralablesDes valuations pralables sont effectues afin de dterminer si les substances rpondent ou nike hypervenom phantom 3 enfant peuvent rpondre aux critres noncs l 64 Footnote[1] de la LCPE (1999). Les rsultats de ces valuations pralables sont publis en version prliminaire sur le site Web des substances chimiques, et les ministres de l et de la Sant publient un avis dans la Partie de la Gazette du Canada. Les parties intresses peuvent prsenter des commentaires crits sur la mesure propose et sur les aspects scientifiques, sur lesquels s la mesure propose, au cours d priode de commentaires publics de 60 Aprs avoir pris en considration les commentaires reus, les ministres peuvent, s le jugent appropri, rviser le rapport d pralable et la mesure propose.

Le tableau numre les conclusions des valuations de 2012 2013 et les mesures prises pour 71 existantes. Ceci comprend des dcisions relatives l prliminaire ou finale pour 57 considres comme prioritaires avant le PGPC, de mme que pour 14 de l pour le secteur ptrolier.

Les valuations pralables portent notamment sur les organismes chaussure de foot crampon vissé junior vivants. La production de rapports sur les organismes vivants est prsente la section du prsent rapport nike hypervenom phantom 3 enfant.